Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
ORGANISATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE (OPTILE), Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3126917
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
Marque figurative de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 octobre 2001 par Régie Autonome des Transports Parisiens, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, ORGANISATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE (OPTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Les déposants sont Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , ORGANISATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE (OPTILE), Association loi de 1901 domicilié(e) 55 rue de Fondary - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, LAC LA65 – JUR/PC, Aurélie SELLE domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126917.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 octobre 2021.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : M LE STYLE METRO , METEOR , AUDITRA , M , L'ILOT VELOS , ISI INFORMATIONS SERVICES INDIVIDUALISES , PARIS EN PLUS GRAND , RAPPROCHER , (Marque figurative) , DILIDAM


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS - France - SIREN 7

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 5

ORGANISATION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS D'ILE DE FRANCE (OPTILE), Association loi de 1901 - 55 rue de Fondary - 75015 - PARIS - France


RATP, Département Juridique, LAC LA65 – JUR/PC, Aurélie SELLE - 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378766 - Publication au BOPI 2003-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481393 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; compositeurs, lecteurs (informatiques), lecteurs de codes à barres, lecteurs optiques, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, lecteurs électroniques de cartes et de badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portillon automatique, lecteurs électroniques de cartes et de badges magnétiques permettant à un usager de payer un service ou un produit, borne de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, borne de reconnaissance à distance permettant le débit des prestations rendues, bornes de comptabilisation du passage des usagers et les fournitures de prestations correspondantes et/ou permettant le décompte des unités de paiement correspondant aux prestations fournies ; cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques de paiement, cartes électroniques, cartes à puces, cartes à puces notamment cartes d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transports ; porte-monnaie électronique. Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes. Portillons à prépaiement, portillons à prépaiement pour l'accès à un service de transports en commun ; Distributeurs automatiques, distributeurs de billets (tickets), distributeurs de titres de transports, appareils électroniques pour recharger des billets (tickets), appareils électroniques pour recharger des porte-monnaies électroniques, appareils électroniques pour recharger des porte-monnaies électroniques, appareils électroniques pour recharger des titres de transport.Appareils électroniques de contrôle, appareils électroniques de contrôle de validité de titres de transport.Transmetteurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnements à des titres forfaitaires de transport en commun. Transport ; organisation de voyages ; transport de voyageurs, transport en commun de personnes par rail ou par route, services d'autobus, transport en chemin de fer, transports en métro, transports en tramway, services de trams, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par rail ou route, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution d'énergie, services de parcs de stationnement, réservation de places de voyage, distribution de journaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.